TOUT SAVOIR SUR LA LÉGISLATION DES DRONES 

Dans le domaine de la photographie et de la vidéo, les drones se sont imposés comme des outils incontournables. Cependant, l’utilisation de ces appareils technologiques de pointe est soumise à une réglementation rigoureuse.  

Cette réglementation vise à trouver un équilibre entre l’innovation et la sécurité, afin de garantir une utilisation responsable et éthique des drones. 

Vous êtes propriétaire d’un drone et vous souhaitez connaître sa classe de classification ? Cet article vous apportera les informations nécessaires pour identifier la classe de votre appareil. 

En France, la réglementation des drones est basée sur 3 critères principaux : 

• La masse maximale au décollage (MTOW) 
• Le type d’opération (loisir, professionnel, expérimentation) 
• La zone de vol (ouverte, spécifique, réglementé)

Voici les différentes catégories (A, B ou C) de drones définis par la réglementation : 

Catégorie A : 

• Classe C0 : Moins de 250g > aucune restriction particulière 
• Classe C1 : Entre 250g et 900g > identification directe à distance obligatoire 
• Classe C2 : Entre 900g et 4kg > identification directe à distance et mode basse vitesse obligatoire 
• Classe C3 : Entre 4kg et 25kg > identification directe à distance, mode basse vitesse obligatoire et scénario d’exploitation standard obligatoires 

 Catégorie B :

• S1 : Moins de 25Kg > scénario d’exploitation spécifique et déclaration en ligne obligatoire 
• S2 : Entre 25kg et 150 kg > scénario d’exploitation spécifique et autorisation de la DSAC obligatoire 
• S3 : Plus de 150kg > certification de l’aéronef et de l’exploitant obligatoire 

Catégorie C :

• Drone de + de 150kg utilisés pour des opérations à haut risque (transport de personnes, vol de nuit, etc.) 

Il existe également une sous-catégorie de la catégorie Ouverte A : 

• A1 : Moins de 250g et/ou vol à vue direct sans survol de personnes 
• A2 : Moins de 4kg, vol à vue direct à une distance maximale de 500m et respect des distances de sécurité 
• A3 : Moins de 25kg, vol à vue direct à une distance maximale de 1km et respect des distances de sécurité 

Vous possédez un drone DJI ?  Découvrez ci-dessous dans quelle catégorie se situe le vôtre  !

DJI MINI > CATEGORIE A – CLASSE C0 

Les drones de la série DJI Mini sont classés en classe C0 en raison de leur poids léger inférieur à 250 grammes les plaçant ainsi dans la catégorie ouverte A. 

Avec ces drones DJI Mini, il est possible de survoler des personnes, à condition qu’elles ne soient pas rassemblées. Toutefois, il est impératif de prendre connaissance et de suivre attentivement les instructions du manuel d’utilisation du drone. 

Cette catégorisation s’applique au DJI Mini 4 Pro, DJI Mini 3, DJI Mini 2 SE et aux autres modèles de la gamme DJI Mini. 

DJI Mavic 3 et DJI Air > CATEGORIE A – CLASSE C1 

Les drones de la série DJI Mavic 3 (hors DJI Mavic 3 Pro) et de la gamme DJI Air sont regroupés dans la catégorie ouverte A. 

Ils se voient attribuer la classification C1 principalement en raison de leur poids qui ne dépasse pas 900 grammes. Cette classification concerne spécifiquement le DJI Mavic 3, DJI Mavic 3 Cine, DJI Air 3 et DJI Air 2S. 

Comme pour les modèles de la série DJI Mini, ces drones permettent le survol de personnes, à condition qu’elles ne soient pas regroupées. Toutefois, il est impératif de suivre la formation en ligne A pour une utilisation appropriée. 

Il convient de noter que le DJI Air 2S ne dispose pas initialement de marquage de classe ; cependant, il devrait être classé en C1 d’ici la fin du premier trimestre 2024.  

DJI Mavic 3 Pro > CATEGORIE A – CLASSE C2 

Le DJI Mavic 3 Pro et sa version PRO CINE se démarquent légèrement au sein de la gamme DJIMavic 3. Leur poids, juste au-dessus de la limite des 900 grammes, les classe dans la catégorie ouverte A1 en tant que C2. Dans ce cas, le vol à proximité de personnes est toléré, mais il est impératif d’avoir obtenu un certificat de compétence de télépilote. Pour piloter le DJI Mavic 3 Pro, il est donc nécessaire de démontrer des compétences attestées par le diplôme de télépilote. 

Cas particuliers dans anciens modèles et du DJI INSPIRE 3 

Les modèles plus anciens de drones DJI, dépourvus d’étiquette d’identification, doivent respecter les normes de catégorie ouverte, sous-catégorie A3. Cela implique une obligation de suivre la formation en ligne Alpha Tango et de voler à une distance sûre des individus. 

Quand au DJI inspire 3, du fait de son poids spécifique, il se voit attribuer la classification C3. 

Cette législation entourant les drones DJI est un aspect essentiel de leur utilisation. Les différentes classes, de C0 à C3, définissent les règles spécifiques applicables à chaque modèle en fonction de critères tels que le poids et les capacités. Respecter ces réglementations est crucial pour garantir la sécurité des opérations aériennes, tout en permettant aux utilisateurs de profiter pleinement des possibilités offertes par ces engins volants. 

En restant informés et en suivant les directives établies, les utilisateurs de drones DJI contribuent à promouvoir une utilisation responsable et sécurisée de ces appareils !